Processus de labellisation

Etape 1 : Le porteur de projet prend contact avec l’équipe opérationnelle (au minimum 1,5 mois avant la date de clôture de l’AAP visé)

• Les membres de l’équipe opérationnelle présentent au porteur du projet le processus de labellisation et transmettent les volets A et B à compléter.
• Les membres de l’équipe opérationnelle vérifient la cohérence du projet vis à vis des enjeux identifiés et des axes stratégiques du pôle Aqua-Valley.
• Les membres de l’équipe opérationnelle et le porteur du projet identifient les besoins d’accompagnement et les manques potentiels du projet présenté et analysent les forces et faiblesses du projet.
• Les membres de l’équipe opérationnelle vérifient les contraintes administratives (adhésions des membres du consortium, co-labellisation, success fees …) et pré-identifient avec le porteur de projet les membres du CEP potentiellement récusables et les conflits d’intérêts éventuels.
• L’EO – après accord du porteur de projet - prend contact avec les éventuels Pôles co-labellisateurs et/ou – si nécessaire - les Pôles ayant signé une convention avec le Pôle Aqua-Valley. Mise en place d’une discussion amont sur les contraintes liées aux co-labellisation (et notamment concernant les success fees).
• Le porteur du projet transmet au Pôle les volets A et B complétés et indique clairement les membres du CEP et les conflits d’intérêts éventuels.
• L’équipe opérationnelle vérifie le contenu des fiches transmises et valide la liste des membres du CEP impliqués dans la labellisation. Si nécessaire, après accord du Président du pôle Aqua-Valleyet du Président du CEP – l’équipe opérationnelle peut faire appel à un expert extérieur.

> 2 semaines

Etape 2 : Evaluation et avis du Comité d’Evaluation des Projets (minimum 4 semaines avant la date limite de l’AAP)

• L’EO prépare la plate forme de labellisation et met en ligne les documents (volet B et texte de l’AAP)
• Evaluation en ligne des documents par le CEP (1 semaine)
• Réunion du CEP et proposition d’avis :
  • A. Projet recommandé pour une labellisation.
  • B. Projet pour lequel le Pôle demande un complément ou une révision.
  • C. Projet non recommandé pour une labellisation. Le Pôle l’accompagnera pour qu’il soit soumis après révision à une session de labellisation ultérieure, dans la mesure où les porteurs du projet le souhaitent.

Dans le cas d’un avis B, deux alternatives se présentent :

 - Les porteurs du projet sont capables de répondre aux questions soulevées par cet avis dans un délai de deux jours ouvrables à compter de la notification du CEP ; le CEP peut alors proposer qu’il soit requalifié en A.

 - Le projet doit encore mûrir et le Pôle l’accompagnera pour qu’il soit soumis après révision à une session de labellisation ultérieure, dans la mesure où les porteurs du projet le souhaitent.

• Rédaction et validation de l’avis final du CEP

> 2 semaines

Etape 3 : Evaluation et avis du Conseil d’Administration (minimum 15 jours avant la date limite de l‘AAP)

• L’EO identifie les éventuels conflits d’intérêts au sein du CA
• L’EO prépare la plate forme de labellisation et met en ligne les documents (volet A et avis du CEP)
• Evaluation et vote en ligne (ou réunion physique) des membres du CA (1 semaine)
• Rédaction, signature et diffusion de l’avis final. 

 > 2 semaines 

Attention :

Compte-tenu des missions du Pôle, seuls les projets comportant au moins une entreprise dans leur consortium seront pris en considération.