Processus de labellisation

Le processus de labellisation (hors ANR) (schéma 1)

Le processus de labellisation des projets ANR (schéma 2)

Etape 1 : Le porteur de projet prend contact avec l’équipe opérationnelle (au minimum 1,5 mois avant la date de clôture de l’AAP visé)

• Les membres de l’équipe opérationnelle présentent au porteur du projet le processus de labellisation et transmettent les volets A et B à compléter.
• Les membres de l’équipe opérationnelle vérifient la cohérence du projet vis à vis des enjeux identifiés et des axes stratégiques du Pôle EAU.
• Les membres de l’équipe opérationnelle et le porteur du projet identifient les besoins d’accompagnement et les manques potentiels du projet présenté et analysent les forces et faiblesses du projet.
• Les membres de l’équipe opérationnelle vérifient les contraintes administratives (adhésions des membres du consortium, co-labellisation, success fees …) et pré-identifient avec le porteur de projet les membres du CEP potentiellement récusables et les conflits d’intérêts éventuels.
• L’EO – après accord du porteur de projet - prend contact avec les éventuels Pôles co-labellisateurs et/ou – si nécessaire - les Pôles ayant signé une convention avec le Pôle EAU. Mise en place d’une discussion amont sur les contraintes liées aux co-labellisation (et notamment concernant les success fees).
• Le porteur du projet transmet au Pôle EAU les volets A et B complétés et indique clairement les membres du CEP et les conflits d’intérêts éventuels.
• L’équipe opérationnelle vérifie le contenu des fiches transmises et valide la liste des membres du CEP impliqués dans la labellisation. Si nécessaire, après accord du Président du Pôle EAU et du Président du CEP – l’équipe opérationnelle peut faire appel à un expert extérieur.

Etape 2 : Evaluation et avis du Comité d’Evaluation des Projets (minimum 4 semaines avant la date limite de l’AAP)

• L’EO prépare la plate forme de labellisation et met en ligne les documents (volet B et texte de l’AAP)
• Evaluation en ligne des documents par le CEP (1 semaine)
• Réunion du CEP et proposition d’avis :
  • A. Projet recommandé pour une labellisation.
  • B. Projet pour lequel le Pôle demande un complément ou une révision.
  • C. Projet non recommandé pour une labellisation. Le Pôle l’accompagnera pour qu’il soit soumis après révision à une session de labellisation ultérieure, dans la mesure où les porteurs du projet le souhaitent.

Dans le cas d’un avis B, deux alternatives se présentent :

 - Les porteurs du projet sont capables de répondre aux questions soulevées par cet avis dans un délai de deux jours ouvrables à compter de la notification du CEP ; le CEP peut alors proposer qu’il soit requalifié en A.

 - Le projet doit encore mûrir et le Pôle l’accompagnera pour qu’il soit soumis après révision à une session de labellisation ultérieure, dans la mesure où les porteurs du projet le souhaitent.

• Rédaction et validation de l’avis final du CEP

Etape 3 : Evaluation et avis du Conseil d’Administration (minimum 15 jours avant la date limite de l‘AAP)

• L’EO identifie les éventuels conflits d’intérêts au sein du CA
• L’EO prépare la plate forme de labellisation et met en ligne les documents (volet A et avis du CEP)
• Evaluation et vote en ligne (ou réunion physique) des membres du CA (1 semaine)
• Rédaction, signature et diffusion de l’avis final. 

Attention :

Compte-tenu des missions du Pôle, seuls les projets comportant au moins une entreprise dans leur consortium seront pris en considération.